Mentions légales
Conformément aux dispositions légales en vigueur, les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs du site internet La Distillerie Rochelaise sur l’identité de son éditeur, de son hébergeur et sur les conditions d’utilisation du site.
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
SASU DEMUNCK
Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital social de 5 000 €
Siège social : 413 avenue Jean Guiton, 17000 La Rochelle, France
SIRET : 813 845 351 00010
RCS : [à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]
Adresse e-mail : alchimiearranges@gmail.com
Téléphone : 06 30 61 48 12
Alchimie et La Distillerie Rochelaise sont des marques exploitées par la société SASU DEMUNCK.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Éric DEMUNCK, représentant de la société SASU DEMUNCK.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : www.o2switch.fr
4. Activité du site
Le site La Distillerie Rochelaise présente l’univers, l’histoire, les créations et les informations de contact de la marque.
La Distillerie Rochelaise propose des spiritueux artisanaux élaborés à La Rochelle, notamment des rhums, cognacs, gin et vodka.
Le site La Distillerie Rochelaise peut renvoyer vers le site Alchimie, également exploité par la société SASU DEMUNCK, afin de permettre aux utilisateurs de consulter des fiches produits ou d’effectuer un achat en ligne.
5. Produits alcoolisés
Les produits présentés sur le site sont des boissons alcoolisées.
La consultation du site est réservée aux personnes ayant l’âge légal requis pour accéder à des contenus relatifs aux boissons alcoolisées dans leur pays de résidence.
La vente d’alcool aux mineurs est interdite.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, éléments visuels, noms de produits, noms de marques et éléments de design, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de la SASU DEMUNCK, toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites.
7. Responsabilité
La SASU DEMUNCK s’efforce de fournir sur le site des informations exactes, à jour et accessibles.
Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir. L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder.
Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif. Elles peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers ou vers d’autres sites exploités par la SASU DEMUNCK, notamment le site Alchimie.
La SASU DEMUNCK ne saurait être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou de la politique de confidentialité de sites tiers indépendants.
9. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la page Politique de confidentialité du site.
10. Cookies
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11. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises compétentes seront saisies.